Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DSC
DETROIT STOCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1657476
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2021
DSC de DETROIT STOCKER COMPANY

Présentation de la marque DSC

Déposée le 23 avril 1991 par la société DETROIT STOCKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DETROIT STOCKER COMPANY domicilié(e) 1510 East First Street - ETAT DU MICHIGAN 48161 - MONROE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DSC est expirée depuis le 23 avril 2021.

DETROIT STOCKER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DETROIT , ROTOSTOKER , RECIPROGRATE , ROTOGRATE


DETROIT STOCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 1510 East First Street - ETAT DU MICHIGAN 48161 - MONROE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190648 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471342 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 1 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°570757 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Dispositifs de chauffe, chargeurs de foyer, déchiqueteurs, bennes preneuses, grappins, dispositifs de convoyage pneumatiques et hydrauliques pour cendres et autres matériaux abrasifs, chargeurs à joint tournant et trommels à toile tournante pour le criblage de matériaux en particules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.